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Publication : 19 décembre 2016

LEXIQUE SPÉCIFIQUE A LA CHASSE DU GIBIER D'EAU

Comme toute activité populaire faisant l'objet d'une passion, la chasse du gibier d'eau est riche de tout un vocabulaire, souvent très imagé, propre à chaque région. Vous noterez qu'un même nom peut désigner des espèces très différentes, dès qu'on change de secteur. Vous remarquerez également que beaucoup de canards sont affublés du nom de pilet ou morillon suivi d'une épithète.

Différentes appellations données aux Appelants

Canes : Court-Cri, Demi-Cri, Demi-Chant, Moyen-Cri, Long-Cri, Long-Chant, Long-Bout, Bourre, Mitraillette, Chanteuse, Chanterelle, Forçoire, Allongeoire, Amassoire, Pleureuse, Cane de panier, Ainette, Enête, Enette, Cane de volée, Cane de pose, Cane de blettes, Cane d'entretien, Cane d'appel, Cane de rappel, Cane de cage, Cane de baie, Cane de mer.

Mâles : Mâlard, Mallard, Canard, Mâlon, Maillard.

Différentes appellations données aux Appelants Artificiels

Formes, Blettes, Plastiques, Empaillés, Mannequins, Silhouettes, Bois, Leurres, Balvanes, Lièges, Etombiers, Entes, Muets, Simbels ou Cimbels, Montres, Muttes, Faux semblants, Berceaux, Sosies, Poupées, Pépettes, Petites. Sont également, très souvent appelés à tort Appelants ou Appeaux

Différentes appellations donnés aux Embarcations Utilisées pour la Chasse :

Barque, Punt, Arlequin, Nageret, Nage-bas, Noie-chiens, Kayak, Pédalo (Bassin d'Arcachon), Canot, Plate, Chaland (Brière), Yole ou Niole (Vendée), Galupe (Landes), Barquet ou Négafol (Etang d'Or).

Différentes appellations données aux Huttes, et postes d’Affût :

Hutte (Nord, Picardie, Ile de France, Champagne-Ardenne), Gabion (Normandie, Bretagne), plus généralement un gabion peut désigner également une installation flottante du Domaine Maritime, Tonne (Sud-Ouest), Caisse (Etang de Thau), Rague (Etangs méditerranéens), Guitère (Landes), Tente (Nord), Toile et Cercueil (Picardie), Cahute (Normandie), Trou (Baie du Mont Saint-Michel), Guette (Ile de Ré), Pioutade (Midi), Bosse (Brière), Cabane (Rive droite de la Gironde), Guignol, Cabanon ou Cache (Régions du Sud), Agachon (Camargue), Loge (Aube), Caloge (Vendée), Ford (Finistère), Cahutte ou Pannevert (Ardennes).

Différentes appellations données aux Guignettes :

Guignettes, Guichets, Guichettes, Créneaux, Hublots, Meurtrières, Visées, Visions, Tires, Trappes, Ouvertures, Lucarnes, Viquets.

Différentes appellations données à l'Auvent :

Auvent, Casquette, Avancée, Visière, Pare-Lune. Différentes appellations données à la Trappe d'Accès De : Trappe, Capot, Heyon.

Différentes appellations données à l’Auvent :

Auvent, Casquette, Avancée, Visière, Pare-Lune.

Différentes appellations données à la Trappe d’Accés à la Hutte:

Trappe, Capot, Heyon.

Différentes appellations données aux volières :

Volière, Parge, Parquet, Poulailler, Pouillis, Basse-cour, Guitayre, Parc de reproduction, Parc à sauvagine, Parc à appelants.

Différentes appellations données au Cordeau d’Attache :

Pattière, Pattelette, Abrocque, Amarre, Tiers, Attache, Jocquoir, Cordeau, Corde, Mèche.

Différentes appelations données à l’Aire de Pose ou la Mare de Hutte :

Mare, Clair, Blanc, Lac, Dachis, Etang, Plaine de hutte, Plan d’eau, Trou d’eau, Débordée, Piarde, Cabotte.

Différentes appelations données à la Mare de Hutteau :

Bâche, Flaque, Flaquet, Cours d'eau, Courant, Crique, Chenal, Brillant, Glacis, Glauye.

Différents synonymes donnés au verbe Poser:

Poser, Tomber, Casser, Chuter, S'abattre.

Différents synonymes donnés au verbe Atteler :

Atteler, Attachet, Accrocher, Amarrer, Piquer, Ficher, Tendre, Mettre à la corde, Mettre au poids, Disposer, Broquer, Caler.

Différents synonymes donnés au verbe Récrier :

Récrier, Forcer, Taper, Serrer, Donner, Appuyer, Attaquer, Allonger, Accrocher, Doubler, Redoubler, Lancer, Relancer, Raccrocher, Marquer, Pousset, Reprendre.

Différentes appellations donnés aux Espèces Gibier :

Anatidés

Becs-Plats, Palmipèdes, Gros (canards de la taille du colvert), Petits ou Menus (canards d'une taille inférieure au colvert), Barboteurs (canards de surface), Plongeurs (canards plongeurs).

Colvert

Mâle : noms populaires ou locaux : Mâlard, Mallard, Maraîche, Gros, Babard, Tête bleue, Maillard, Malon, Friccione, Frijone, Canard sauvage, Canard Franc, Canard frone, Quanard, Capblu, Potute, Coui verd (Camargue), Collet vert, Verdaou (Provençal), Anitri, Annadra, Anitra, Guit ou Guite (Sud-Ouest), Friggione (Corse), Houad-Korz (Bretagne).

Cane : noms populaires ou locaux : Bourre, Quenne. Ainette, Bnette, Bonne, Petite. Jeunes de l’année : Halbrans, Lirots.

Souchet

Noms populaires ou locaux : Canard cuiller, Quillet, Cueiller, Cueillat, Canard spatule, Spatule, Bec plat, Cuiras, Cuillerasse (Provençal), Rouge, Rouge de rivière, Louchard, Palot, Quilheir, Quillery, Suedois (Sud-Ouest) pour un mâle en plumage nuptial, Bec de cuillère, Bec à cueiller, Bec de spatule, Bé d'espatula (Camargue), Cuveras, Barbelle, Rouget, Rougeot (Ouest).

Chipeau

Noms populaires ou locaux : Double sarcelle, Demi-gros, Chipet, Ridenne (Nord), Aidenne, Pilet tierce, Tierce (Picardie, Vendée), Rousset, Rousseau (Vendée), Bourriquet, Bourriquier, Bruyant, Méjean ou Méjengris (Provençal), Strépère, Arcane, Alablanc (Gascogne), Ridelle, Roussot, Rousset, Brunasse, Canard bruyant, Chipeau bruyant, Bernasse (Camargue).

Sarcelle d'Hiver

Noms populaires ou locaux : Arcanette, Trufleur, Morêt, Maraton, Moreton, Petit moreton (Vendée), Biganon (Sud-Ouest), Anacette, Canette, Truquet, Truquette, Lulu, Sarcelline, Cercelle ou Cerdula (Sud), Sarceille (Picardie), Clown des marais, Petit clown, Sarcelle commune, Petite sarcelle, Petit, Suedois, Sarcé, Criquet (Nord), Crac, Pilet à ailes bleues, Sarcello (Camargue), Sarcelot ou Viganon (Gascon), Krac'houidi (Bretagne).

Sarcelle d'Eté

Noms populaires ou locaux : Criquart, Crêpe (Somme), Cartier, Criquet, Criquert, Racette, Canet, Canetta, Canette, Crecque, Arguen, Agueurn, Arcanette, Guerlet, Racleuse, Racileux (Baie de Somme), Rele, Ragacette, Racanette, Ecalette, Craque, Craquette, Sarcelle de Mars, Serceille, Grosse sarcelle, Carquet, Craie, Barlé, Rosinier, Traquet, Cacharel, Catcharelle, Carretone (Midi), Catchareou (Camargue), Carincare (Provençal)

Siffleur

Noms populaires ou locaux: Oignard, Oigne (Picardie), Ouilleau, Vion, Penru ou Pin Ru(tête rouge) (Bretagne), Rougeot, Rousseau, Marèque, Vioux, Mion, Mignon (Charente), Pinoullard, Stioulant (Languedoc), Caparou (Midi), Chioulant, Shiulan, Sticulant, Eishiulan, Miou luné, Pignard, Carousse, Siffleur des fiers, Pénélope, Wiriol, Piauleux, Sifflart, Siffleux, Pioullard, Pioulaire (Camargue), Piouve (Provençal), Sarcelle, Double sarcelle, Vignon (Nord), Vigneron, Gingeon, Vingeon (de l'anglais Widgeon, qui veut dire siffleur), Vieux, Wuiot, Wuiet. Autres noms locaux signifiant « siffleur » : Shivar (Gascon), Siblaire (Occitan), Xivlador (Catalan), Chilladero (Aragonais)

Pilet

Noms populaires ou locaux : Paille en cul, Canard faisan, Pilet à longue queue, Queue d'hirondelle, Queue d'aronde, Queue d'hirondo, Queue d'hironde (Midi). Queue fourchue, Pointard (Picardie), Pointu, Woindu, Pénard, Pennard ou Ponard (Picardie), Fauchard, Queue longue (Camargue), Canard à longue queue, Canard à queue effilée, Etiquenard (Manche), Canard long cul, Vingeon de Mars, Vingeon fourchu, Canard hirondelle, Woinbre à longue queue, Canard flèche, Flèchard, Long cou, Cou long, Couo Loungo, Pilet acuticaude, Codilong, Colom, Javelot, Turban (Morbihan), Woindre

Milouin

Noms populaires ou locaux : Pilet rouge, Pilet rouget, Pilet roux, Pilet condé, Pilettanné, Pilet à tête rousse, Tête rousse, Jaffre (Nord), Jaffre à tête rouge, Rouget tête rousse, Coutérou, Plumard, Morelon ou Moreton (Grandlieu), Caparou (Midi), Bouisse, Coui, Boul, Bouï-roudgé, Bouï rouge (Camargue), Gommard, Tête rouge, Col roux, Couloum, Colom (Gascon), Morillon à tête rouge, Morillon milouin, Molleton, Mion pattes-au-cul, Nonant, Rougeot, Têtard à tête rouge, Vignon (comme le siffleur), Pilet maillé, Pilet cendré, Rougeard, Colroux (Camargue), Catarou (Provençal).

Morillon

Noms populaires ou locaux : Pilet huppé (Nord), Pilet à huppe, Pilet vireux, Canard huppé, Morillon huppé, Morillard, Moralin, Jacobin, Moratin, Moraton, Moreton (Vendée), Bouï noir, Agaceau, Plongeon, Têtard, Gibier rond, Diablotin, Diable, Mourard, Pilet baron, Pilet noir, Pilet noir et blanc, Pilet des marais, Négret, Négrillon, Pieds noirs, Mion noir, Mion moretton, Négroun ou Negron (Provençal), Bouï négroun (Camargue)

Milouinan

Noms populaires ou locaux: Pilet, Morillon milouinan, Morillon à tête brune, Pilet rayé, Cumer (Picardie), Morette, Jaffre noir et blanc (mâle en Savoie), Jaffre gris et brun (femelle), Gros têtard à tête brune, Pilet maillard, Souchet de la mer.

Nette Rousse

Noms populaires ou locaux: Brante, Brante roussâtre, Brante rousse, Brante huppée, Canard mu (muet), Jaffre roux, Jaffre à bec rouge, Nette à huppe rousse, Nette roussâtre, Rougeon (Savoie), Canard d'Espagne (Gard), Canard Rufin, Fuligule huppé, Morillon à huppe rousse, Bec de Corail, Pilet à bec rouge, Morillon roussâtre, Siffleur huppé, Milouin à tête rouge, Canard espagnol mu (muet), Bouï d'Espagne ou Bouï espagnol (Camargue).

Garrot à Œil d’Or

Noms populaires ou locaux: Baille, Baile (Morbihan), Garrot commun, Garrot ordinaire, Têtard, Têtard à cocardes, Morillon sonneur, Garrot sonneur Canard pie (Alsace), Gros pilet à tête noire, Garrot aux yeux d'or, Canard à œil d'or, Canard aux yeux d'or, Œil d'or (femelle), Pilet à lunettes (mâle), Pilet nonette, Pilet noir et blanc, Petit pilet à tête rousse (femelle), Garrot vulgaire, Bouïblanc quatre jeuls (Gard), Bouï blanc (Camargue), Canard à lunettes (Savoie), Canard aux yeux d'or des Anglais.

Harelde de Miquellon

Noms populaires ou locaux : Canard à longue queue de Terre neuve (Ile de Miquelon), Petit pilet (Picardic), Besagu, Bésacu, Michon, Fuligule Miquelonnaise, Harelde glaciale, Miquelon glacial, Pilet driveux, Pilet vireux, Morillon glacial, Besagn, Quécot pilet, Canard de Miquelon, Garrot de Miquelon, Petit dériveux, Miclou, Queot pilet, Sarcelle de Féroé.

Eider à Duvet

Noms populaires ou locaux: Oie à duvet, Canard édrcdon, Eider commun, Grosse ouette, Eider vulgaire, Eider ordinaire, Canard à duvet.

Macreuse Noire

Noms populaires ou locaux: Macreuse ordinaire, Canard macreuse, Macreuse commune, Fuligule noire, Grisette (Picardie), Jeffre (Savoie et Haute Savoie), Bizette ou Bisette (Normandie pour les femelles), Lourette, Mourette, Loubette, Cane maurette, Morillon noir, Pilet à crête, Grisette (femelle), Macreuse pilet (femelle), Pilet brun (femelle), Jaffre noir, Hunot.

Macreuse brune

Noms populaires ou locaux: Macreuse double, Macreuse double à miroir, Macreuse à miroir, Bizette, Fuligule brune, Morillon lugubre, Macreuse lugubre, Mourette, Gros pilet noir, Double macreuse, Brunassa, Anec fosc

Olie Cendrée i Noms populaires ou locaux : Oie première, Oie sauvage, Grasse oie, Oule, Aouco, Aouque, Aouquo, Occa aoutche, Aousse, Ogcon sauvage, Oge, Aison, Eason, Eson sauvage, Guozi, Guez, Oque, Oca, Salvatje aquo, Aouco sauvadjo, Auque, Aouca, Aougo sauvage, dans certaines régions souvent appelée à tort Oie rieuse.

Oie Rieuse

Noms populaires ou locaux : Oie à front blanc, Oie barrée, Ouette.

Oie des Moissons

Noms populaires ou locaux: Oie sauvage vulgaire, Oie sauvage, Oie vulgaire, Oie commune, dans certaines régions souvent appelée à tort Oie rieuse et avec les mêmes noms populaires que l'oie cendrée.

Limicoles

Becs-Pointus, Echassiers, Avrillots (désignait autrefois l'ensemble des limicoles chassés au printemps), Berges (désigne, en certaines régions, les grands limicoles).

Bécassine des Marais

Autres noms : Bécassine ordinaire, Bécassine commune. Noms populaires ou locaux: Reine des marais, Demoiselle au long bec, Oiselle, Chevrette (Savoie), Chevrelle (Jura), Chèvre volante (Limousin), Chèvre-bêlière (Sologne), Chèvre-Martine (Bourdonnais), Bécassin (Landes), Beugassine (Centre-Ouest), Teignou, Chèvre de la Saint-Jean, Bécadete (Béarn), Chèvre ou Chevrette (Charente Maritime), Chèvre des marais, Chèvre de mai, Becadell ou Bécassina (Pyrénées-Orientales), Bécassino (Provence), Bécasson (Camargue), Béchoreu (Limousin), Béghoreau.

Bécassine Sourde

Autres noms : Bécassine des tourbières, Bécassine gallinule, Noms populaires ou locaux : Jacqueton, Sourdet, Bécasson, Petite bécassine, Bécassine souris, Bécassine muette, Demi-bécassine, Becco, Beccot, Bécot ou Bécol (Normandie), Bécot ou Bécau (Picardie, Charente-Maritime, Gironde), Bécasson sourdet (Camargue), Jacquet (Charente-Maritime), Rebec (Charente-Maritime, Gironde), Sourdon (Gironde), Beugassä (Centre-Ouest), Surdet (Pyrénées-Orientales), Fiolet ou Matrat (Jura), Borgnat (Franche-Comté). Deux pour un (Seine Maritime), Sourdo (Provence) Bougras, Bécassou,  Boucriole, Boucréole, Bequerolle, Pas-de-boeuf, Harripon, Foucault.

Barge Rousse

Noms populaires ou locaux : Barge à queue rayée, Petite barge, Bécasse de mer, Bouffarie, Veneto roux, Berge (Baie du Mont Saint-Michel, Charente Maritime), Rousse ou Roussette (Charente Maritime), Tétol cuabarrat (Pyrénées-Orientales), Charlotine (Hérault), Charlotino ou Bullo des pitchoto (Camargue).

Barge à Queue Noire

Noms populaires ou locaux: Grande barge, Barge égocéphale, Bout fumé, Bulle, Pilhui, Berge (Baie du Mont Saint-Michel, Charente Maritime), Bécasse de mer (Sud-Ouest), Tétol cuanegra (PyrénéesOrientales), Charlotine (Hérault), Bullo dei grosso ou Gambuse (Camargue), Bécasso d'Islando (Provence).

Courlis Cendré

Noms populaires ou locaux: Coursieu, Corbichet, Corbigeau, Turbut, Grand couris, Cordu (Picardie), Coubageot (Charente-Maritime, Gironde), Charlot (Hérault, Camargue, Provence), Turdu, Turlut (Centre-Ouest), Floytes houchudes (Landes), Flutt (Bazadais), Clovissière (Provençal), Kefeleg Aod (Bretagne).

Coulis Corlieu

Noms populaires ou locaux: Livergin, Petit courlis, Demi couris, Demi, Jolet, Jolteau, Cotteret (Nord, Picardie, Côtes du Nord et Ouest), Berge (Gard), Glorio (Sud-Ouest), Courbageot (Baie du Mont Saint-Michel), Avrillot (Côtes du Nord), Colard (Charente Maritime), Courbagalette (Gironde), Polit bei-si (Pyrénées-Orientales), Charlot (Hérault), Charlotino ou Charlotine ou Clovissière (Camargue), Ecotriaut (Calaisis), Demi-Clovissière (Provençal).

Chevalier Arlequin

Noms populaires ou locaux : Chevalier brun, Chevalier à pieds rouges, Bouillard noir, Corantin, Mageret, Nage-ras, Damier ou Brun (Charente Maritime), Gamba roja pintada (Pyrénées-Orientales), Parle-pas ou Cadidoulonègre ou Thiou-witt (Camargue).

Chevalier Combattant

Noms populaires ou locaux : Combattant varié, Tilvau, Grosse gorge, Chibi (Camargue). Coq des marais, Paon de mer (mâle) ou Sotte (femelle) (Picardie), Col-blanc (Charente Maritime), Batallaire (Pyrénées-Orientales), Parle-pas (Provence), Cadidoulo sourdo ou Sourde ou Parpala (Camargue), Gros cambré (Provençal).

Chevalier Aboyeur

Noms populaires ou locaux : Chevalier à pattes vertes, Chevalier pieds verts, Chevalier gris, Pavert, Barge aboyeuse, Braillon, Tilvot ou Tilvaut (Picardie), Tu-tu (Baie du Mont Saint-Michel), Pieds verts (Charente Maritime), Criarde ou Redonne (Gironde), Gamba verda (Pyrénées-Orientales), Cadidoulo dei gro, Cadidoule (Hérault), Kicu-kieu ou Grande cavidoule (Camargue).

Chevalier Gambette

Noms populaires ou locaux : Chevalier pieds rouges, Chevalier pattes rouges, Chevalier jambette, Siffleur, Courrier, Bouillard (Nord), Pi-rouge ou Pirouge (Picardie), Pieds rouges (Sud-Ouest), Pieds rouges ou Tirançon (Charente Maritime), Gamba roja (Pyrénées-Orientales), Cabidoule (Hérault et Gard), Cadidoulo dipes roujés ou Jambes rouges (Camargue), Cambusse (Provençal).

Huitrier Pie

Noms populaires ou locaux : Pie de mer, Huitrier, Marbeck, Clip, Aima, Pous, Morbic, Agasso di mar, Garsa domar (Pyrénées-Orientales), Pik-mor (Bretagne).

Bécasseau Maubèche

Noms populaires ou locaux: Pouillette, Ouillard, Wiart, Maubêche canut, Canaton, Caneton, Canut, Guillette, Grive de mer, Gros espagnolet (Camargue), Alouette rousse, Roussette (Picardie), Méné (Baie du Mont Saint-Michel), Alouette de mer ou Tourterelle de mer (Sud-Ouest), Piscarella (Pyrénées-Orientales).

Pluvier Doré

Noms populaires ou locaux: Pivier (Charente Maritime), Plouvier (Baie du Mont Saint-Michel), Dorada (Pyrénées-Orientales), Pluvier daoura (Provence).

Pluvier Argenté

Noms populaires ou locaux: Pluvier varié, Vanneau suisse, Pluvier gris, Vanneau à gorge noire, Vanneau pluvier, Houvière (Picardie), Plouvier (Baie du Mont Saint-Michel), Jabot noir ou Piga (Charente Maritime), Xirlot (Pyrénées-Orientales).

Vanneau Huppé

Noms populaires ou locaux: Pivit, Dix-huit, Avanelle, Le vannâ (Centre-Ouest), Overgne ou Ouvergne (Picardie), Vannat (Loire Atlantique), Papechuz (Savoie), Vanné (Baie du Mont SaintMichel), Pirouit (Vendée), Vannelle (Arcachon, Hérault, Camargue), Matinelle (Arcachon), Pigra (Pyrénées-Orientales), Vannéou (Camargue).

Foulque Macroule

Noms populaires ou locaux: Improprement appelée Macreuse dans le midi par confusion avec le canard, Judelle, Jeudelle, Morelle, Morette, Bléraude, Baguette, Grenche, Greuche, Gueuethe, Gueute, Gueuderelle, Foulque noir, Foulque noirâtre, Martelotte, Pieute (Pays de Cau), Joselle, Blérie (Picardie), Blarie, Blaris, Blary, Marcroule, Gendrelle, Cope, Courte, Fraôuque (Provençal), Galdu, Louarc'h.

Poule d'Eau

Noms populaires ou locaux: Jaurelle, Galinulle, Joselle, Jauzelle, Pied-vert, Grinette, Petite poule, Yar dour (Bretagne).

Râle d'Eau 

Noms populaires ou locaux: Gambillard (Normandie), Bec rouge (Camargue), Râle noir, Raille, Crève chien.

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Publication : 19 décembre 2016

Le Domaine Public Fluvial

Définition :

Les cours d’eau se répartissent en deux catégories :

• les cours d’eau domaniaux

• les cours d’eau non domaniaux

Les cours d’eau domaniaux sont les cours d’eau faisant partie du Domaine Public Fluvial c’est à dire dont le lit appartient à l’État. Ils correspondent historiquement aux voies navigables et flottables.

Les cours d’eau non domaniaux sont ceux dont la propriété du lit est partagée par les propriétaires riverains.

Limites du DPF :

En ce qui concerne les délimitations latérales, c’est la règle du plenissimum flumen qui s’applique. Le principe est que ces limites sont déterminées par la hauteur des eaux coulant à plein bord avant de déborder.

Régime des servitudes associées :

Par application de l’article L2131-2 du Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CGPPP), une servitude dite servitude de marchepied, limitée à 3,25 m est instaurée pour chaque cours d’eau domanial. Cette largeur se mesure à partir de la limite du domaine public fluvial. Les propriétaires ne peuvent sur cet espace ni planter d’arbres, ni se clore par haies.

Cette servitude qui est destinée à l’accès à la rive, son entretien et sa surveillance, est utilisable aussi bien par les agents gestionnaires du cours d’eau que les pêcheurs ou les piétons.

Dans le cas d’une rive plus haute que l’autre, constituée d’une falaise par exemple, ou lorsque la berge est trop inclinée et ne permet pas une circulation normale pour les services gestionnaires, la servitude de marchepied est reportée sur la crête de berge selon le croquis ci-dessous :

Les autorisations d’occupation temporaire du domaine public fluvial :

Nul ne peut, sans autorisation délivrée par l’État (la DDT concrètement, par délégation du préfet), occuper le domaine public ou l’utiliser dans des limites dépassant le droit d’usage qui appartient à tous (art L2122-1 du CGPPP). La délivrance de cette autorisation, toujours précaire et révocable, est subordonnée au paiement d’une redevance au profit de l’État.

Les activités ou travaux concernés sont aussi bien les prises d’eau ou rejet que les bases de canoë, les pontons de pêche, les plages…

Cas particulier du ramassage du bois mort :
Chaque particulier qui en fait la demande peut être autorisé gracieusement à ramasser le bois mort sur le Domaine Public Fluvial. Pour cela il suffit de remplir l’imprimé prévu à cet effet  et de le retourner à la DDT (Service Eau Environnement Forêt).

L’entretien du domaine public fluvial :

L’entretien régulier des cours d’eau est prévu par l’article L215-14 du Code de l’Environnement. Dans le cas des cours d’eau domaniaux, cet entretien est à la charge du propriétaire du domaine public fluvial, à savoir l’État.

Toutefois, les personnes qui ont rendu nécessaire ou y trouvent intérêt peuvent être appelées à contribuer au financement de leur entretien (art L2124-11 du CGPPP). Dans le département, cela concerne, par exemple, certains gros ouvrages hydro-électriques concédés dont il est prévu dans le cahier des charges de la concession de réaliser plusieurs opérations d’entretien (essartements en particulier).

L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives.

La protection contre les crues :

Qu’il s’agisse de cours d’eau domaniaux ou non domaniaux, la réalisation de travaux de protection contre les inondations est à la charge des propriétaires protégés, dans la proportion de leur intérêt aux travaux, sauf les cas où l’État jugerait utile et juste d’accorder des aides sur les fonds publics (art. 33 de la loi du 16 septembre 1807).

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le service Eau Environnement Forêt à la DDT

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Publication : 19 décembre 2016

LE DOMAINE PUBLIC MARITIME

Le Domaine public maritime (DPM) a été défini en 1566 et ses limites précisées en 1681. Dès 1681, une ordonnance de Colbert le définit comme "tout ce que la mer couvre et découvre et jusqu'où le grand flot de mars se peut étendre sur les grèves" et déclare que ces espaces ne peuvent faire l'objet d'une appropriation privée. Il concerne tout ce qui est (ou a été) couvert par la mer calme pendant les plus hautes marées possibles (coefficient 120). Il est par définition inaliénable et imprescriptible (l’État n’a pas le droit de le vendre, ni de le céder, ni de le laisser usurper) et il n’a cessé de l’être que pendant une courte période de la Révolution Française.
Cette ordonnance fonde encore aujourd'hui la protection du domaine public maritime naturel depuis l'arrêt Kreitmann. Il est précisé dans cet arrêt que sur la terre ferme, la limite est fixée "au point jusqu'où les plus hautes mers peuvent s'étendre en l'absence de perturbations météorologiques exceptionnelles".
Afin de préserver certaines parties terrestres plus en amont du rivage stricto sensu, on a assisté à une extension du domaine public maritime grâce à un régime d'incorporation de terrains qui jusque là n'en faisaient pas partie.
La loi du 28 novembre 1963 inclut ainsi dans son champ d'application les lais et les relais de la mer, constitués postérieurement et appelés "lais et relais futurs". Les lais sont des terrains formés par les alluvions que la mer dépose sur la côte ; les relais sont des terrains que la mer laisse à découvert en se retirant. Or ces zones ont pour caractéristique commune de n'être plus recouverts par le plus haut flot.
Le DPM fait l'objet de dispositions spécifiques, pour certaines fort anciennes :
- servitude de passage de 3 m en faveur des piétons, ce que l'on appelle le "sentier des douaniers",
- réserve publique sur une profondeur de 20 à 50 m à partir de la limite de la DPM,
- concessions de plage pouvant être accordées sur la DPM pour l'aménagement ou l'exploitation d'une plage,
- concessions de port de plaisance sous condition du respect des documents d'urbanisme,
- concessions d'endigage,
- concessions ostréicoles.